T093 – Deuxième partie: Les nouvelles technologies comme moyen de preuve

  • Toute procédure pénale est centrée sur la détermination de la vérité matérielle des faits à juger. Il en découle une volonté d’administrer des preuves à charge et à décharge assorties d’une crédibilité patente. Les techniques et les sciences, par leur objectivité, répondent positivement à ce désir.
  • Pour interpréter correctement les circonstances de fait liées à un domaine technique ou scientifique, des connaissances spécifiques dudit domaine sont nécessaires. Le juge, désireux d’exploiter une preuve scientifique ou technique ou de délimiter ce qu’elle prouve selon l’état de fait, doit faire intervenir quasiment inévitablement un expert afin de faire « parler » les indices. L’intégration des domaines scientifiques et techniques en procédure pénale oblige régulièrement la justice à recourir à l’expertise pour comprendre une preuve et établir sa fiabilité.

Continuer la lecture de « T093 – Deuxième partie: Les nouvelles technologies comme moyen de preuve »