- Lorsque nous analysons la théorie de la preuve trois questions se posent (art. 10, 139 à 141 CPP). L’application du principe de la présomption d’innocence et de son corollaire, le fardeau de la preuve, répondent à « Qui doit prouver? » (A.). L’exposé de la liberté de la preuve et de ses limites résout la question « Comment prouver? » (B.). Le principe de la libre appréciation des preuves et de l’intime conviction répondent à « Jusqu’où faut-il prouver? » (C.). Comme nous le verrons[1], les réponses aux trois questions ne sont pas indépendantes l’une de l’autre. La présomption d’innocence (art. 10 al. 1 et 3 CPP) est intimement liée au besoin d’atteindre l’intime conviction (art. 10 al. 3 CPP) qui lui-même nécessite l’administration des preuves (art. 139 à 141 CPP).
[1] Infra Partie II, Chapitre 3, III, A à C, n° 285 ss.