T007 – Evolution historique

II. L’évolution historique

  • Maints auteurs[1] se sont intéressés à l’histoire de la procédure pénale. Nous exposons dans cette partie l’historique des procédures accusatoire, inquisitoire et mixte (A.) et leurs influences sur la preuve, puis l’historique des nouvelles technologies (B.).

 

[1] Carbasse, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle; Franchimont, Jacobs, Masset, p. 20-31; Hauser, Schweri, Hartmann, p. 10-14; Laingui, Lebigre, T. II; Merle, Vitu, T. I, p.169-186; Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, p. 40-56; Rassat, p. 29-42; Schmid, Strafprozessrecht, p. 50-53.

T008 – Les procédures accusatoire, inquisitoire, mixte et l’administration de la preuve

“Chaque âge reflète visiblement dans la procédure criminelle qui le caractérise, la foi fondamentale qui l’anime, c’est-à-dire sa croyance la plus universelle et la plus indiscutée. En sorte que la série des transformations législatives et judiciaires sur ce point correspond aux transformations mêmes de la pensée humaine.” (Gabriel Tarde)[1]

  • Gabriel Tarde fonde sa théorie de la société, notamment judiciaire, sur les liens sociaux qui assurent la cohésion et la sécurité collective. Conformément à cette pensée, la société et la morale influent sur la justice, c’est pourquoi elle évolue au gré des années et des courants de civilisation. L’évolution des systèmes procéduraux et de l’administration de la preuve pénale ne déroge pas à cette théorie sociale[2].
  • La plupart des Etats ont débuté avec une procédure accusatoire (1.), puis ont glissé dans une procédure inquisitoire (2.). Depuis la Révolution française, le système mixte s’est mis en place (3.). Le passage d’un système à l’autre a influencé l’administration de la preuve, plus spécifiquement les moyens de preuves.
  • De tout temps, la collectivité a été désireuse de rendre la justice avec le moins d’erreur possible. Pour obtenir la vérité, la société n’a jamais cessé de rechercher le moyen de preuve par excellence et, pour le découvrir, elle a procédé par tâtonnement. La transformation de la preuve pénale n’est donc que le reflet de la pensée humaine et, par conséquent, de l’évolution de la procédure pénale[3].

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