T026 – 4. La vidéosurveillance

« In general you could not assume that you were much safer in the country than in London. There were no telescreens, of course, but there was always the danger of concealed microphones by which your voice might be picked up and recognized […]” (George Orwell)[1]

  • Soixante ans après la publication du livre « 1984« , l’imagination de George Orwell avec les télécrans – système de surveillance et de télévision qui diffusent en permanence les messages du Parti et surveillent simultanément les citoyens de Londres – devient réalité. Dans son livre, les télécrans sont l’égal des caméras de surveillance actuelles permettant à la « police de la Pensée » d’entendre et de voir ce qui se passe dans les lieux surveillés.

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T023 – 3. Les moyens de télécommunication

a. La découverte de la téléphonie et son évolution
  • Le mot télécommunication est employé pour la première fois en 1904 par Edouard Estaunié dans son Traité pratique de télécommunication électrique[1]. Ce terme définit « toute transmission, émission et réception à distance, de signes, de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de renseignements de toutes natures, par fil électrique, radioélectricité, optique ou autres systèmes électromagnétiques »[2]. Autrement énoncé, la télécommunication est un échange d’informations véhiculées par un support. Elle a un rôle unificateur en permettant à la communauté mondiale de se joindre à tout moment et en tout lieu.
  • Depuis l’invention du télégraphe de Chappe, puis du télégraphe électrique[3], la communication électronique a vécu un essor considérable: création du téléphone fixe (), développement de la téléphonie mobile (ii.) et création de la téléphonie VoIP (iii.).
i. La découverte de la téléphonie fixe
  • La transmission de la parole était un souhait inné de l’homme. Avec la découverte au XIXe siècle des phénomènes et des lois de l’électromagnétisme, la possibilité de transmettre et de reproduire la voix à distance se concrétise[4].
  • Alexander Graham Bell réalise et présente le 14 février 1876 le premier téléphone permettant de transmettre la parole à l’aide d’une ligne électrique de trois kilomètres[5]. Un an plus tard, le premier central téléphonique est inauguré dans le Connecticut permettant de desservir vingt-et-un abonnés[6]. Malgré les premiers engouements, les réseaux téléphoniques se créent, mais demandent du temps pour être fonctionnels. En outre, le délai d’attente, la connexion hasardeuse et l’indiscrétion possible sont autant de désavantages n’incitant pas les personnes à utiliser ce mode de communication.
  • Ce n’est qu’au début du XXe siècle que l’évolution et l’intégration de la téléphonie fixe s’accélère. En 1920, le Gouvernement suisse crée les PTT – Postes, Téléphones et Télégraphes – pour diriger le réseau téléphonique. Après deux années, l’entreprise met en œuvre à Zurich-Hottingen le premier réseau régional semi-automatique. Puis, en 1936, les PTT installent le premier poste téléphonique public permettant aux non-abonnés de communiquer. En 1948, un demi-million de suisses possèdent un téléphone, et, en 1956, il devient possible de joindre l’Amérique du Nord[7].
  • La croissance du téléphone en Suisse est l’une des plus exponentielles au monde[8]. La Confédération devient même en 1959, la première à se doter d’un réseau téléphonique entièrement automatisé. Puis, en 1988, avec plus de 3 millions d’abonnés, la Suisse s’empare de l’ère du numérique avec la technologie ISDN. Le téléphone se transforme en ligne à grande vitesse pour le son, le texte et les images[9].
  • Avec un taux de pénétration de 61,15 pour cent habitants suisses, la téléphonie fixe a connu son point culminant en 1995[10]. De 1996 à 2013, une perte d’environ 18% d’abonnés est recensée, s’expliquant par l’avènement de la téléphonie mobile[11].

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T019 – 2. L’acide désoxyribonucléique

a. La découverte de la molécule d’acide désoxyribonucléique
  • Le XIXe siècle est marqué par les premières recherches concernant la molécule d’acide désoxyribonucléique abrégée ADN.
  • Au milieu du XIXe siècle, en croisant diverses variétés de pois, Georg Johann Mendel établit l’existence d’une transmission des caractéristiques biologiques des « parents » vers leurs « enfants »[1]. L’histoire de l’ADN étant étroitement liée au développement de la génétique, les travaux de Georg Johann Mendel vont influencer les recherches du XXe siècle visant à définir le rôle de l’ADN.
  • Au début des années 30, des théoriciens s’intéressent à la base moléculaire responsable de la conservation et de la transmission des caractéristiques héréditaires. Quatorze ans plus tard, le médecin et enseignant-chercheur Oswald Theodore Avery, en collaboration avec Colin MacLeod et Maclyn McCarty, démontrent que la molécule d’acide désoxyribonucléique est porteuse des caractéristiques héréditaires des êtres vivants[2]. Le rôle de l’ADN est identifié comme étant un support informatif, mais sa structure moléculaire est encore inconnue.
  • Dans le laboratoire de Cavendish à Cambridge au milieu de l’année 1952, James Dewey Watson et Francis Crick analysent la structure hélicoïdale à triple hélice proposée un an plus tôt par Linus Pauling et constatent que le chimiste et physicien américain a commis une erreur en omettant les liaisons peptidiques. Le 25 avril 1953, ils proposent un modèle hélicoïdal à double hélice[3]. Cette découverte est récompensée par le prix Nobel de physiologie et de médecine.
  • Quelques années plus tard, Francis Crick émet l’hypothèse que les informations génétiques proviennent d’une séquence d’ADN codée et déchiffre le code génétique en 1966[4]. Aujourd’hui, le décryptage du génome humain est officiellement achevé, mais les recherches sur l’ADN se poursuivent pour qu’il dévoile tous ses secrets.

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T016 1. La dactyloscopie

a. La découverte des empreintes papillaires
  • L’étude scientifique des empreintes digitales appelée la dactyloscopie débute avec les travaux de Nehemiah Grew – en 1684 – et Marcello Malpighi – en 1686 – qui s’intéressent à l’anatomie de la main, des doigts et des extrémités digitales[1].
  • En 1823, le physiologiste tchèque Jan Evangelista Purkinje publie une thèse sur la variation des dessins papillaires[2]. Il les classifie en neuf types d’empreintes sans entrevoir la possibilité de les utiliser comme moyen identificatoire. Cette classification fait partie du continuum des dessins papillaires permettant de trier les fiches dactyloscopiques dans les bases de données[3].

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T016 – Les nouvelles technologies

B. Les nouvelles technologies

  • Avant d’appréhender la place des nouvelles technologies dans le monde judiciaire et leur valeur probante, un aperçu de leur évolution historique permet de déterminer les recherches effectuées, les connaissances acquises et les répercussions sur notre vie quotidienne. En faisant un point de situation et en distinguant la connaissance établie de l’ignorance ou de l’incertitude, nous pourrons objectiver notre jugement sur la force probatoire d’une preuve relevant des nouvelles technologies.

T007 – Evolution historique

II. L’évolution historique

  • Maints auteurs[1] se sont intéressés à l’histoire de la procédure pénale. Nous exposons dans cette partie l’historique des procédures accusatoire, inquisitoire et mixte (A.) et leurs influences sur la preuve, puis l’historique des nouvelles technologies (B.).

 

[1] Carbasse, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle; Franchimont, Jacobs, Masset, p. 20-31; Hauser, Schweri, Hartmann, p. 10-14; Laingui, Lebigre, T. II; Merle, Vitu, T. I, p.169-186; Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, p. 40-56; Rassat, p. 29-42; Schmid, Strafprozessrecht, p. 50-53.

T008 – Les procédures accusatoire, inquisitoire, mixte et l’administration de la preuve

« Chaque âge reflète visiblement dans la procédure criminelle qui le caractérise, la foi fondamentale qui l’anime, c’est-à-dire sa croyance la plus universelle et la plus indiscutée. En sorte que la série des transformations législatives et judiciaires sur ce point correspond aux transformations mêmes de la pensée humaine. » (Gabriel Tarde)[1]

  • Gabriel Tarde fonde sa théorie de la société, notamment judiciaire, sur les liens sociaux qui assurent la cohésion et la sécurité collective. Conformément à cette pensée, la société et la morale influent sur la justice, c’est pourquoi elle évolue au gré des années et des courants de civilisation. L’évolution des systèmes procéduraux et de l’administration de la preuve pénale ne déroge pas à cette théorie sociale[2].
  • La plupart des Etats ont débuté avec une procédure accusatoire (1.), puis ont glissé dans une procédure inquisitoire (2.). Depuis la Révolution française, le système mixte s’est mis en place (3.). Le passage d’un système à l’autre a influencé l’administration de la preuve, plus spécifiquement les moyens de preuves.
  • De tout temps, la collectivité a été désireuse de rendre la justice avec le moins d’erreur possible. Pour obtenir la vérité, la société n’a jamais cessé de rechercher le moyen de preuve par excellence et, pour le découvrir, elle a procédé par tâtonnement. La transformation de la preuve pénale n’est donc que le reflet de la pensée humaine et, par conséquent, de l’évolution de la procédure pénale[3].

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