T223 – C. La discussion sur la preuve génétique

  • Conceptuellement, l’analyse ADN est similaire aux autres preuves indiciales, elle fait suite à la recherche de traces, leur récolte et leur interprétation à la lumière du cas d’espèce. Concrètement, sa reconnaissance scientifique fait de ce moyen de preuve une valeur « sûre » pour l’identification judiciaire, le plaçant au-dessus de certains autres types d’indices. L’engouement de la justice pour la preuve génétique s’explique par l’objectivité de la science et par les qualités, notamment identificatrices, reconnues à l’ADN. Cependant, la justice et ses acteurs ne doivent pas se réfugier derrière une image schématique de la preuve ADN en alléguant l’infaillibilité et la certitude de ce mode probatoire. Certes, l’identification génétique comporte un certain nombre de qualités qui font sa force, mais la justice doit conserver son esprit critique et ne pas perdre de vue certains facteurs pouvant réduire l' »absolue » vérité fournie par l’ADN.
  • La présente partie doit permettre de fournir des pistes de réflexion aux juristes pour appréhender la preuve par l’ADN avec discernement et lucidité. Ainsi, en identifiant les points forts et faibles de cette preuve scientifique et en relevant les risques liés à son exploitation, chaque profane devrait pouvoir comprendre et discuter les enjeux de l’ADN en procédure pénale, extensivement déterminer la réelle valeur probatoire sans se référer aveuglément à la valeur scientifique.

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