Catégorie : PARTIE III – La conclusion et les propositions

• Nous avons développé quelques disciplines que la science et la technique peuvent apporter à la recherche de preuve en procédure pénale. Le nombre de nouvelles technologies existantes et futures ne nous permet pas d’être exhaustifs.
• Néanmoins, les analyses réalisées nous suffisent pour répondre aux deux questions laissées en suspens à savoir: « Sommes-nous face à une nouvelle conception du système probatoire? » (Chapitre 1), et « La collaboration entre les autorités pénales et les experts est-elle adéquate? » (Chapitre 2). En parallèle des réponses apportées à ces questions, nous émettrons des critiques et des propositions afin de permettre une meilleure pesée de la valeur probatoire des nouvelles technologies, extensivement une meilleure administration de la justice.
• Précisons que la présente partie n’a pas pour dessein de synthétiser les caractéristiques des sciences ou des techniques analysées, d’émettre des critiques particulières à chaque mode probatoire ou encore d’effectuer des propositions spécifiques, dès lors que ces divers éléments ont fait l’objet d’écrits propres à chaque science et technique au cours de notre étude.
• Ainsi, la conclusion et les propositions effectuées sont générales, globales et applicables à l’appréciation de la valeur probatoire de toutes les preuves scientifiques et techniques, même futures.